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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP
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Château PONTET CHAPPAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château PONTET CHAPPAZ
R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1641813
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2021

Présentation de la marque Château PONTET CHAPPAZ

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château PONTET CHAPPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.R. GROUP domicilié(e) Château ROCHER BELLEVUE - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 158 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Château PONTET CHAPPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château PONTET CHAPPAZ est expirée depuis le 21 janvier 2021.

R.C.R. GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE THOMAS , Château CAP d'OR , Château HAUTERIVE , VENTOUSE , Château SAMION , TERRE DES FLEURS , Château Croix de Tourans , CHATEAU LA SALAGRE , MOINE BLANC


R.C.R. GROUP, Société par Actions Simplifiée - Château ROCHER BELLEVUE - 33350 - SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON - France - SIREN 788158863


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186480 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418476 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2011 n°2459933 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590075 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23

Bières - Vins d'A.O.C. Margaux provenant de l'Exploitation ainsi exactement désignée Château PONTET CHAPPAZ

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.